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06 Octobre 2016
Conseil Municipal du 12 octobre 2016
Conseil Municipal du 12 octobre 2016

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra en mairie le mercredi 12 octobre à 20h30.

 

ORDRE DU JOUR

I – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 août 2016 ;
II – Création d’un poste d’agent de maîtrise à temps complet ;
III – SDEHG – Aménagement d’un feu tricolore en sortie d’école – Avenue d’Occitanie (RD95b)  - annulation de la délibération n°02-06-2015 du 16  juillet  2015  et approbation du projet présenté par le SDEHG en raison du nouvel aménagement du SICOVAL pour le giratoire bus ;
IV – SDEHG – mise en place de l’éclairage public devant la mairie – rue de la Combe – annulation de la délibération n°04-10-2016 du 30 août 2016 ;
V - SDEHG – mise en place de l’éclairage public devant la mairie – rue de la Combe ;
VI – SICOVAL – Convention pour le contrôle des débits et pressions des poteaux incendie ;
VII – SICOVAL – Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération – Loi NOTRe ;
VIII – Convention de Projet Urbain Partenarial entre la commune de Pechabou et la SNC les Allées du Canal du Midi – Avenant n°1 – Modification du périmètre du lotissement ;
IX - Questions diverses.

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