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12 Novembre 2016
Conseil Municipal du mardi 15 novembre 2016

Le prochain Conseil Municipal se déroulera en mairie le mardi 15 novembre prochain à partir de 20h30.

Nous vous invitons à prendre connaissance ci-dessous de l'ordre du jour.

 

ORDRE DU JOUR :

I - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 octobre 2016 ;

II - Marché de services récréatifs, éducatifs et culturels : ALAE-TAP - Avenant n° 1 ;

III - Tarifs ALAE selon le Quotient Familial du mercredi de 11h à 12h30 à compter du 1er janvier 2017 ;

IV - Décision budgétaire modificative n° 3/2016 ;

V - Création d'un poste d'Agent Territorial spécialisé des Ecoles Maternelles Principal de 2ème classe à temps incomplet ;

VI - Droit de place Marché au gras 2016 ;

VII - Formation des élus - règlement intérieur ;

VIII - Subvention du Comité Irlande ;

IX - Refonte graphique du site Web de la collectivité ;

X - Approbation de la modification des statuts du SDEHG ;

XI - Approbation du projet de Programme Local de l'Habitat 2017-2022 du Sicoval ;

XII - Emplois Avenir ;

XIII - Questions diverses ;

 

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