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12 Décembre 2016
Conseil Municipal du mercredi 14 décembre 2016
Conseil Municipal du mercredi 14 décembre 2016

Le prochain Conseil Municipal se déroulera en mairie le mercredi 14 décembre prochain à partir de 20h30.

 

Nous vous invitons à prendre connaissance ci-dessous de l'ordre du jour :


I – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 novembre 2016 ;
II – Dissolution du SIVURS ;
III – Formation des élus – Approbation du règlement intérieur ;
IV – Informations :
a) Dissolution du SITPA – Fin d’exercice des compétences du syndicat ;
b) Déclarations d’intention d’aliéner ou demandes d’acquisition d’un bien soumis à l’un des droits de préemption prévus par le code de l’urbanisme ;
c) Marché au gras du 19 novembre 2016 – Bilan ;
d) Assurances multirisques et parcs automobiles – nouveaux contrats ;

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