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02 Mars 2017
Conseil Municipal du mercredi 8 mars 2017
Conseil Municipal du mercredi 8 mars 2017

Le prochain Conseil Municipal se déroulera en mairie le mercredi 8 mars prochain à partir de 20h30.

 

ORDRE DU JOUR

I – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 décembre  2016 ;
II – Démission d’un conseiller municipal ;
III – Installation d’un nouveau conseiller municipal ;
IV – Désignation d’un conseiller municipal  au sein des commissions municipales Urbanisme - Travaux et Communication (remplacement du conseiller municipal démissionnaire) ;
V – Election des délégués de la commune à la commission territoriale du SDEHG – secteur géographique des coteaux de Castanet (suite à la démission du conseiller municipal titulaire) ;
VI – Election d’un délégué titulaire au Syndicat Mixte pour la réhabilitation de l’ancienne décharge de Drémil Lafage (remplacement du conseiller municipal démissionnaire) ;
VII – Désignation d’un correspondant défense (remplacement du conseiller municipal démissionnaire) ;
VIII – Taux de promotion – Avancement de grade ;
IX – Tirage au sort des jurés d’assises – année 2018 ;
X – Informations :
- Déclarations d’intention d’aliéner ou demandes d’acquisition d’un bien soumis à l’un des droits de préemption prévus par le code de l’urbanisme ;

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