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13 Décembre 2017
Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 13 décembre
Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 13 décembre

La réunion du conseil municipal se tiendra le mercredi 13 décembre à partir de 20h30 en mairie.


ORDRE DU JOUR :

I – Approbation du procès-verbal de la séance du 15 novembre 2017 ;
II – Désignation d’un représentant et d’un suppléant à la Société d’Economie Mixte de la Vallée de l’Hers (SEMIVALHE) ;
III – Annulation de la délibération n°04-06-2017 – Indemnité de fonction des élus suite à évolution de l’indice terminal de la fonction publique (erreur dans la rédaction) ;
IV – Indemnité de fonction des élus suite à évolution de l’indice terminal de la fonction publique ;
V – Tableau des indemnités des élus ;
VI – Délibération instituant le travail à temps partiel et fixant les modalités d’application ;
VII – Création d’un emploi non permanent d’agent de médiathèque à temps non complet ;
VIII – Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique à temps non complet ;
IX – Contrat groupe d’assurance statutaire 2019-2022 – CDG31 ;
X – Indemnité de conseil allouée au comptable public chargé des fonctions de receveur ;
XI – Numérotation des habitations RD813, chemin de Chantecaille, avenue d’Occitanie ;
XII – SDEHG – aménagement de feux tricolores au carrefour RD813/RD95b et Chemin de l’Ecluse de Vic ;
XIII – Extinction de l’éclairage public sur le territoire de la commune ;
XIV – Transfert dans le domaine public des équipements communs – lotissement les Hauts de Pechabou – Lo Vilar de Puecabo. 

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