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15 Décembre 2020
Conseil municipal jeudi 17 décembre 2020
Conseil municipal jeudi 17 décembre 2020
Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 17 décembre 2020 à 20h30 à la Salle du Conseil municipal.
 
ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 25 novembre 2020
3. Compte-rendu des délégations du Conseil municipal au Maire
4. Déclaration d’intention d’aliéner ou demandes d’acquisition d’un bien soumis à l’un des droits de préemption prévus par le Code de l’Urbanisme
5. Délibération portant autorisation donnée au maire de signer une convention de gestion des biens et services relevant de la compétence de gestion des eaux pluviales avec la communauté d’agglomération du Sicoval
6. Délibération portant autorisation donnée au maire de signer deux avenants au contrat signé avec LEC GESTION
7. Délibération portant modifications du budget général 2020
8. Délibération portant retrait de la délibération 2020-68 relative à la sollicitation de subventions auprès de l’Etat dans le cadre de la DETR et du Conseil départemental dans le cadre du contrat de territoire - Nouvelle délibération portant sollicitation de subventions auprès de l’Etat dans le cadre de la DETR et du Conseil départemental dans le cadre du contrat de territoire
9. Questions et informations diverses

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