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16 Novembre 2020
Conseil municipal jeudi 19 novembre 2020
Conseil municipal jeudi 19 novembre 2020
Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 19 novembre 2020 à 20h30 à la Salle du Conseil municipal.
Compte tenu des dispositions sanitaires, ce Conseil se tiendra à huis-clos.
 
ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Décision de séance à huis-clos
3. Approbation du procès-verbal du 15 octobre 2020
4. Compte-rendu des délégations du Conseil municipal au Maire
5. Déclaration d’intention d’aliéner ou demandes d’acquisition d’un bien soumis à l’un des droits de préemption prévus par le Code de l’Urbanisme
6. Délibération portant modification du tarif de location des salles communales
7. Délibération portant modifications budgétaires
8. Délibération relative à la création d’un poste d’adjoint technique territorial
9. Délibération relative au recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à des accroissements temporaires d’activité
10. Délibération portant modification de la délibération n°2020-48 du 24 août 2020 relative aux indemnités des élus
11. Délibération portant autorisation donnée au maire de signer une convention avec le Sicoval dans le cadre d’une demande de subvention pour travaux de mise en sécurité de la RD 813
12. Délibération portant sollicitation de subventions auprès de l’Etat dans le cadre de la DETR et du Conseil départemental dans le cadre du contrat de territoire
13. Attribution du marché de fournitures et d’acheminement de l’électricité pour l’année 2021
14. Adhésion à l’association « Rallumons l’Etoile » (création d’un réseau RER autour de Toulouse)
15. Questions et informations diverses

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