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09 Décembre 2021
Conseil Municipal le jeudi 16 décembre 2021
Conseil Municipal le jeudi 16 décembre 2021
Le prochain Conseil municipal se tiendra le jeudi 16 décembre 2021 à 20h30 en mairie, salle du Conseil.
 
ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 25 novembre 2021
3. Déclaration d’intention d’aliéner ou demandes d’acquisition d’un bien soumis à l’un des droits de préemption
prévus par le Code de l’Urbanisme
4. Attribution d’une subvention au café associatif
5. Délibération autorisant le mandatement des dépenses nouvelles d’investissement à hauteur du quart des
dépenses inscrites au budget 2021 dans l’attente du vote du budget 2022
6. Décisions modificatives
7. Délibérations portant sollicitation de subventions auprès de partenaires institutionnels
8. Délibération relative au recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à
des besoins liés à des accroissements temporaires d’activité
9. Délibération relative au temps de travail et fixant les cycles de travail
10. Délibération relative à la journée de solidarité
11. Délibération relative à l’instauration des heures supplémentaires et complémentaires
12. Questions diverses

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