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21 Novembre 2021
Conseil municipal le jeudi 25 novembre 2021
Conseil municipal le jeudi 25 novembre 2021

Le prochain Conseil municipal se tiendra le jeudi 25 novembre 2021 à 20h30 à la salle du Conseil.

ORDRE DU JOUR

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal du 28 octobre 2021

3. Compte-rendu des délégations du Conseil municipal au Maire

4. Modifications budgétaires

5. Attribution d’une subvention au café associatif

6. Déclaration d’intention d’aliéner ou demandes d’acquisition d’un bien soumis à l’un des droits de préemption prévus par le Code de l’Urbanisme

7. Acquisition de parcelles pour création d’un abri-bus

8. Acquisition de parcelles à usage de voirie/trottoirs, espaces publics et divers

9. Compétences « eaux pluviales urbaines » : niveau de délégation retenu pour l’entretien et l’exploitation des ouvrages du patrimoine pluvial

10. Rapport d’évaluation des charges transférées liées à l’exercice de la compétence « eaux pluviales urbaines »

11. Questions diverses

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