Agenda
Fête d’Halloween
31 octobre 2019 dès 16h30
Run and Bike
20 octobre 2019 à 9h30
Chien Bleu - Coyote mauve
18 octobre 2019 à 20h
Horaires et contact
La Gazette
Vivre à PechabouActualités Imprimer cette page Google+ Facebook
 

08 Octobre 2019
Le prochain Conseil municipal se tiendra le jeudi 10 octobre 2019
Le prochain Conseil municipal se tiendra le jeudi 10 octobre 2019

Le prochain Conseil municipal se tiendra le jeudi 10 octobre 2019 en mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal du 27 juin 2019

3. Déclaration d’intention d’aliéner ou demandes d’acquisition d’un bien soumis à l’un des droits de préemption prévus par le Code de l’Urbanisme

4. Délibération relative à la suppression d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe et à la création d’un poste d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe

5. Délibération portant désignation d’un coordonnateur communal pour le recensement de la population

6. Délibération portant création des postes d’agents recenseurs

7. Délibération relative à la signature d’une convention avec le Centre de Gestion pour une mission d’accompagnement à la mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

8. Délibération relative à l’approbation de l’inscription de la subvention accordée par le Conseil Départemental pour la création d’une noue de rétention – secteur des Clauts

9. Délibération relative à la charte de l’arbre

10. Délibération relative à la signature d’un avenant à la convention signée avec l’Agence Locale de l’Energie et du Climat en Sicoval sud-est toulousain « Soleval »

11. Délibération de décision modificative du budget : rénovation énergétique Balleroy

12. Délibération de décision modificative du budget : inscription de crédits budgétaires en vue d’intégrer au budget 2019 des créances éteintes

13. Délibération de décision modificative du budget : dépense d’investissement école maternelle

14. Délibération de décision modificative du budget : destructeurs de documents

15. Délibération de décision modificative du budget : informatique à l’école

16. Informations diverses

 

Retour à la liste des actualités

Médiathèque
■ Actualité
■ Club lecture
■ Atelier d'écriture
■ Animations
■ Café des parents

■ Horaires
■ Contactez-nous
En un clic
● Associations
● Publications
● La Lorgnette
● Carte interactive
● Revue de presse
Pratique
● Paiement en ligne
● Vos démarches
● Urgences & défibrillateurs
● Marchés publics
               
cosix