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23 Février 2020
Le prochain Conseil municipal se tiendra le jeudi 27 février 2020
Le prochain Conseil municipal se tiendra le jeudi 27 février 2020
Le prochain Conseil municipal se tiendra le jeudi 27 février 2020 à 20h30 à la salle du Conseil.
 
ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 15 janvier 2020
3. Compte-rendu des délégations du Conseil municipal au Maire
4. Déclaration d’intention d’aliéner ou demandes d’acquisition d’un bien soumis à l’un des droits de préemption
prévus par le Code de l’Urbanisme
5. Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de
l’engagement professionnel (RIFSEEP)
6. Créations de postes
7. Délibération fixant le tableau des effectifs des emplois permanents
8. Délibération relative au recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à
des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité
9. Diverses demandes de subventions auprès du Conseil Départemental
10. Informations diverses

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