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24 Juin 2019
Le prochain Conseil municipal se tiendra le jeudi 27 juin 2019
Le prochain Conseil municipal se tiendra le jeudi 27 juin 2019

Le prochain Conseil municipal se tiendra le jeudi 27 juin 2019 à 20h30 en mairie.

TIRAGE AU SORT DES JURES D’ASSISES

ORDRE DU JOUR

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal du 06 juin 2019

3. Compte-rendu des délégations du Conseil municipal au Maire

4. Déclaration d’intention d’aliéner ou demandes d’acquisition d’un bien soumis à l’un des droits de préemption prévus par le Code de l’Urbanisme

5. Délibération relative au recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité

6. Délibération relative au recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité

7. Délibération portant attribution  d’un régime indemnitaire spécifique

8. Délibération portant modification du règlement intérieur de la restauration scolaire

9. Délibération portant autorisation donnée au Maire de signer une convention de partenariat avec le Sicoval : projet initiation/formation au baby-sitting

10. Délibération portant autorisation donnée au Maire de signer une convention relative aux procédures de rappel à l’ordre et de transaction avec le Tribunal de Grande Instance

11. Délibération portant modifications du budget primitif 2019

12. Attribution du marché public de travaux – City-stade

13. Attribution du marché public de services - Organisation et Gestion de l’Accueil de Loisirs Associé à l’Ecole (ALAE)

14. Informations diverses

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