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05 Juin 2019
Le prochain Conseil municipal se tiendra le jeudi 6 juin 2019
Le prochain Conseil municipal se tiendra le jeudi 6 juin 2019

La séance du Conseil municipal se tiendra le jeudi 6 juin à 20h30 en mairie.

ORDRE DU JOUR

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal du 11 avril 2019

3. Déclaration d’intention d’aliéner ou demandes d’acquisition d’un bien soumis à l’un des droits de préemption prévus par le Code de l’Urbanisme

4. Délibération relative au recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité

5. Délibération relative au recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité

6. Délibération portant sur la création d’un emploi permanent (pour l’application de l’article 3-2 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984)

7. Délibération relative à la suppression de deux postes d’agents techniques territoriaux et à la création de deux postes d’adjoints techniques principaux de 2ème classe

8. Délibération relative à la suppression d’un poste d’agent technique principal de 2ème classe et à la création de deux postes d’adjoints techniques principal de 1ère classe

9. Délibération relative au recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à des besoins liés à un accroissement d’activité

10. Proposition de modification des limites d’agglomération

11. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « Comité de jumelage Espagne »

12. Avenants au marché public de rénovation de la Musardière

13. Attribution du marché public de travaux – City-Stade

14- Prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme et signature d’une convention avec le Sicoval

15. Informations diverses

 

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