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10 Novembre 2017
Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 15 novembre
Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 15 novembre

La réunion du conseil municipal se tiendra le mercredi 15 novembre prochain à partir de 20h30 en mairie.

Nous vous invitons à prendre connaissance ci-dessous de l’ordre du jour.

 

ORDRE DU JOUR

I – Approbation des comptes rendus des séances des 21 septembre et 26 octobre 2017 ;
II – Recrutement d’agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité ;
III – Recrutement d’agent contractuel pour remplacer des agents publics momentanément  indisponibles  (EN APPLICATION DE L’ARTICLE 3–1 DE LA LOI N° 84-53 DU 26 JANVIER 1984) ;
IV – Convention de prestation de service juridique et commande publique : conseil et accompagnement à destination des communes du Sicoval ;
V – Service commun de restauration du Sicoval – approbation du règlement intérieur ;
VI – Contrat de territoire – Modifications des inscriptions du contrat en fonction des évolutions ;
VII – Marché de service récréatifs, éducatifs et culturels : ALAE-TAP – Avenant n°2 ;
VIII – Marché de maîtrise d’œuvre dans le cadre de la rénovation de la salle de la Musardière ; 
IX – Informations :
- Déclarations d’intention d’aliéner ou demandes d’acquisition d’un bien soumis à l’un des droits de préemption prévus par le code de l’urbanisme ;
- Avis de classement au titre de site des paysages du canal du midi ;

 

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