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11 Octobre 2018
Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 17
Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 17

La réunion du conseil municipal se tiendra le mercredi 17 octobre à partir de 20h30 en mairie.

 

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 31 août 2018
3. Compte-rendu des délégations du Conseil municipal au Maire
4. Déclaration d’intention d’aliéner ou demandes d’acquisition d’un bien soumis à l’un des droits de préemption prévus par le Code de l’Urbanisme
5. Contrat groupe assurance statutaire
6. Délibération relative au recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité
7. Numérotation d’habitations
8. Fixation du droit de place marché au gras – Adoption du règlement
9. Rapport d’activité du SDEHG
10. Rapport d’activité du Sicoval
11. Réitération de garantie d’emprunt à Patrimoine SA Languedocienne suite à un réaménagement de prêt
12. Décision modificative : rénovation énergétique logements communaux Balleroy
13. Décision modificative : équipement informatique
14. Décision modificative : installation de stores à l’école élémentaire
15. Décision modificative : installation de plots anti-intrusion au terrain de rugby
16. Décision modificative : amortissement
17. Demande de motion de soutien de la part du Conseil Départemental
18. Informations diverses

 

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