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22 Juin 2018
Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 27 juin
Le prochain conseil municipal se tiendra le mercredi 27 juin

La réunion du conseil municipal se tiendra le mercredi 27 juin à partir de 20h30 en mairie.

Vous n'avez qu'un seul poste de télévision et votre foyer se déchire entre regarder Suisse-Costa Rica ou Serbie-Brésil. Assister au conseil municipal est probablement le meilleur choix pour éviter de voir, seule, la zizanie l'emporter...

 

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 30 mai 2018
3. Compte-rendu des délégations du Conseil municipal au Maire
4. Déclaration d’intention d’aliéner ou demandes d’acquisition d’un bien soumis à l’un des droits de préemption prévus par le Code de l’Urbanisme
5. Délibération relative au recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
6. Délibération portant création d’un emploi permanent
7. Approbation du Projet Educatif Territorial
8. Approbation du rapport de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées du Sicoval sur le transfert de la compétence gestion des aires d'accueil des gens du voyage (CLECT)
9. Syndicat Départemental d’Energie de la Haute-Garonne (SDEHG) : extension du réseau d’éclairage public pour alimenter l’abribus déplacé dans le cadre de l’aménagement de la RD95B
10. Garantie par la commune d’un prêt signé entre MESOLIA HABITAT et ARKEA Banque – Opération Les Allées du Canal – Logements PSLA
11. Voiries : dénomination et numérotation
12. Informations diverses

 

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