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05 Décembre 2018
le prochain conseil se tiendra le jeudi 6 décembre 2018
le prochain conseil se tiendra le jeudi 6 décembre 2018

La réunion du conseil municipal se tiendra le jeudi 6 décembre 2018 à partir de 20h30 en mairie.

ORDRE DU JOUR :

1. Désignation d’un secrétaire de séance

 2. Approbation du procès-verbal du 17 octobre 2018

3. Compte-rendu des délégations du Conseil municipal au Maire

4. Déclaration d’intention d’aliéner ou demandes d’acquisition d’un bien soumis à l’un des droits de préemption prévus par le Code de l’Urbanisme

5. Finances : admissions en non-valeurs de produits irrécouvrables – décision modificative

6. Finances : décision modificative – créances éteintes

7. Finances : décision modificative – amortissements/corrections

8. Finances : décision modificative – amortissement SDAN

9. Affaires scolaires : marché public ALAE-TAP/LEC GESTION : avenant n°3 au marché initial

10. Ressources humaines : suppression /création de poste

11. Voirie : Le Hameau du Canal – Rétrocession et incorporation /classement dans le domaine public de la voirie, parkings, réseaux, espaces verts et plus généralement des espaces non destinés à un usage privatif - Transfert amiable

12. Urbanisme : Autorisation donnée au Maire de signer un avenant au Projet Urbain Partenarial signé le 19 juin 2014 avec la SNC Les Allées du Canal du Midi

13. Clôture administrative et suppression de la ZAC des Clauts – retour au droit commun de la fiscalité

14. Surveillance de la qualité de l’air dans les établissements recevant des enfants

15. City-Stade : lancement du projet, sollicitation de subvention et ouverture de crédits

16. Informations diverses

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