Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 28 novembre 2022 à 20 h 30 à la salle du conseil.
Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du 6 octobre 2022
- Déclaration d’intention d’aliéner ou demandes d’acquisition d’un bien soumis à l’un des droits de préemption prévus par le code de l’urbanisme
- Recrutement d’un accompagnant d’élève en situation de handicap (AESH)
- Délibération relative au recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
- Délibération autorisant le mandatement des dépenses nouvelles d’investissement à hauteur du quart des dépenses inscrites au budget 2022 dans l’attente du vote du budget 2023
- Décision modificative du budget
- Délibération portant constitution de provision pour risques et charges
- Autorisation donnée au maire de signer une convention d’indemnisation relative au marché public de fourniture et d’acheminement d’électricité et services associés pour des points de livraison distribués par ENEDIS
- Demande de subventions relatives à la construction des ateliers municipaux
- Questions et informations diverses
