Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 4 décembre 2025 à 20 h 30 à la salle du conseil municipal.
Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du 15 septembre 2025
- Déclaration d’intention d’aliéner ou demandes d’acquisition d’un bien soumis à l’un des droits de préemption prévus par le Code de l’urbanisme
- Compte-rendu des délégations du conseil municipal au maire
- Délibération relative au coordonnateur pour le recensement de la population
- Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP). Mise à jour
- Application du régime indemnitaire à l’emploi contrat de projet, communication. Modification de la délibération no 2023-25
- Compte épargne temps
- Autorisation d’utilisation de la même clé de transmission des actes budgétaires entre la commune et le centre communal d’action sociale
- Intégration des frais d’études et insertion. Ateliers municipaux et maison des sports
- Autorisation donnée au maire de signer, avec le Sicoval, une convention relative à l’archivage des fonds documentaires papier
- Projet éducatif territorial
- Autorisation de prêt de salle municipale pour des réunions politiques
- Autorisation donnée au maire de signer une convention d’adhésion avec Soleval pour la période 2025-2027
- Participation de la commune aux frais de destruction de nids de frelons asiatiques
- Rapport de la chambre régionale des comptes sur les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération du Sicoval