Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 4 mars 2024 à 19 h à la salle du conseil municipal.
Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du 11 janvier 2024
- Déclaration d’intention d’aliéner ou demandes d’acquisition d’un bien soumis à l’un des droits de préemption prévus par le Code de l’urbanisme
- Délibération portant approbation du compte de gestion 2023
- Délibération portant vote du compte administratif 2023 et affectation du résultat
- Délibération portant Identification des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables
- Suppression d’un poste d’adjoint technique principal de 1re classe
- Délibération portant modification du tableau des effectifs
- Délibération portant recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
- Rapport du Sicoval sur le prix et la qualité des services eau potable et assainissement collectif et non collectif 2022
- Délibération afférente à la prise en charge des frais occasionnés par les déplacements
- Convention d’adhésion au service prévention des risques professionnels et amélioration des conditions de travail – Mise à jour de la convention
- Conventions relatives à la gestion en flux des contingents réservataires de logements locatifs sociaux
- Autorisation donnée au maire de signer une convention de prise en charge et de gestion des colonies de chats libres avec la fondation d’entreprise Clara du groupe SACPA
- Convention entre la mairie de Pechabou et ENEDIS relative à la mise en œuvre d’une opération d’autoconsommation collective
- Questions diverse
